Une taxe de 120 euros par litre est prévue au Luxembourg pour les e-liquides des cigarettes électroniques. De plus, les sachets de nicotine seront également soumis à une taxe qui sera de l’ordre de 22 euros par kilogramme. Explications.
La taxation des e-liquides de cigarettes électroniques au Luxembourg
Lors de la présentation du projet de budget 2024 à la Chambre des députés le 6 mars, le ministre des Finances, Gilles Roth, a évoqué que les e-liquides pour cigarettes électroniques et les sachets de nicotine seront prochainement soumis aux droits d’accises.
Il s’agit d’impôts indirects sur la vente ou l’utilisation de certains produits (exemple : tabac, alcool, etc). Les pays auxquels ces droits ont été versés reçoivent entièrement les recettes provenant des droits d’accise. Les États membres ont adopté des règles communes à l’Union Européenne pour assurer une utilisation uniforme des droits d’accise sur les produits. Par exemple, il existe un taux minimal de droits d’accise. Ces nouvelles mesures souhaitées par le Luxembourg pour les e-liquides et sachets de nicotine, seront effectives à partir du 1er octobre 2024.
D’autres pays ont précédé le Luxembourg en adoptant des mesures similaires
Les mesures annoncées par le Luxembourg ne sont pas un cas isolé. En effet, des taxes existent déjà dans d’autres pays, étant d’ailleurs parfois plus importantes qu’au Luxembourg. Ces derniers mois, la mise en place de taxes sur les liquides de vapotage a été adoptée dans plusieurs états. On peut citer la Belgique, les Pays-Bas, le Portugal.
En Belgique, les e-liquides de 60ml contenant 3mg/ml de nicotine seront taxés à 9 euros courant 2024. Les e-liquides de 60ml contenant 6mg/ml auront une taxe de 10 euros, et pour finir, les e-liquides de 100ml contenant 3mg/ml de nicotine, écoperont d’une taxe de 16 euros. Au Pays-Bas, le montant des taxations n’a pas encore été communiqué. Le Portugal de son côté, taxera les e-liquides ne contenant pas de nicotine à hauteur de 17,5 centimes d’euros par millilitre.
Au Luxembourg, la ministre de la santé Martine Deprez a également évoqué que de nouvelles mesures seront prises prochainement pour les produits de nouvelle génération comme les puffs.
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